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Force India poursuit Caterham et Aerolab en justice 4

Jeudi 22 Mars 2012, 22:53 , par jg56 Publié dans #Infos 2012

Nico Hulkenberg, Force India F1, Formula 1 test at Circuit de Catalunya 22 February 2012, Formula 1Giedo van der Garde, Caterham, Formula 1 test at Circuito Permanente de Jerez 9 February 2012, Formula 1L’équipe Force India a perdu son procès face à la société Aerolab et à l'écurie Caterham, ex-Lotus (alias 1Malaysia Racing Team), et elle devra même verser 850000 euros à l’entreprise de Jean-Claude Migeot, ainsi que des dommages et intérêts dont la somme pourrait approcher les 5 millions d’euros. Force India, qui avait engagé la procédure en justice, a finalement été condamnée elle-même parce qu’elle n’avait pas payé certaines de ses factures.

L’équipe indienne était en effet opposée à la société italienne Aerolab de Jean-Claude Migeot et à Mike Gascoyne, l’actuel directeur technique de Caterham. Force India reprochait à Aerolab de ne pas avoir respecté l’accord de confidentialité concernant le développement aérodynamique de ses voitures, l'accusant d'avoir divulgué des données concernant sa monoplace à l'écurie Lotus de l'époque. Le juge de la Haute Cour de Londres a cependant déclaré que les accusations de Force India étaient exagérées, estimant que l'écurie souhaitait avant tout ne pas payer ses factures à Aerolab. Il a tout de même également donné raison à Force India en condamnant Aerolab à verser 25000€ à FI pour avoir aidé l’équipe Lotus dans la construction de sa monoplace T127 en lui transmettait certaines informations (notamment des dessins sur l'aérodynamique des monoplaces) appartenant à FI.

Le juge Arnold a ainsi déclaré dans le paragraphe 339 de son jugement : "Je considère que Force India n’a absolument pas réussi à démontrer que les accusations étaient réelles. Bien au contraire, un tel abus, comme j’ai pu le constater, a principalement consisté en la copie opportuniste de fichiers de CAO par des dessinateurs CAO, dans le but de gagner du temps, mais cela n'avait rien d'un copiage."

"Ce jugement en faveur d’Aerolab a donc permis de régler le premier conflit entre Aerolab et Force India pour le non paiement de factures d’un montant de 850000€ portant sur le travail effectué par Aerolab pour le compte de Force India jusqu’à juillet 2009 (avant qu'Aerolab collabore avec Lotus)," a pour sa part déclaré Aerolab, qui s'est donc dit satisfaite et a cependant accepté le faible montant de 25000€ de compensation octroyée à Force India par la Cour de Justice (alors que FI en demandait 15 M€), qui a tout de même estimé que les quelques fichiers de CAO récupérés par Lotus - pour gagner du temps et non par copiage pur - n'auraient pas dû être utilisés. Aerolab a précisé : "Cela reste raisonnable et couvre exactement les économies en temps et tracas qui ont permis ce "raccourci" dans la production de la première maquette de soufflerie Lotus. C’est également considérablement moins que 15 millions d’euros, montant très important réclamé par Force India avant le début du procès."

"Ce procès a pris beaucoup de temps mais je suis enchanté et soulagé de voir 1Malaysia Racing Team et Mike Gascoyne innocentés de toute mauvaise action (excepté pour une violation technique de droits d’auteur retenue contre Lotus et pour laquelle aucun dommage n’a été accordé ni demandé," a commenté Jean-Claude Migeot, le directeur général d'Aerolab / FondTech. "J’ai toujours considéré que l’action en justice de Force India était simplement un montage destiné à retarder le paiement de nos prestations. Après l’examen par la justice des preuves souvent très techniques et du verdict, mon point de vue n’a pas changé. Nous avons toujours été totalement transparents avec les faits. Je suis enchanté que le juge Arnold ait été capable de parfaitement comprendre les détails techniques souvent subtils du dossier et je suis extrêmement reconnaissant envers nos équipes d’avocats et de conseillers sans qui ce résultat n’aurait peut-être pas pu être obtenu."

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